Jean Courdouan

De: Courdouan (Jean)
directeur honoraire du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Jean Courdouan
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
chargé de mission
directeur du travail à l'échelon fonctionnel, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France pour être mis à la disposition de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Groupe:
Direction du travail à l'échelon fonctionnel, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France pour être mis à la disposition de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
date_debut="2002-03-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000770179(source JORF)
radiation
12 Février 200212/02/2002
De: Jean Courdouan
délégué à la formation professionnelle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000543492(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 199315/04/1993
De: Courdouan (Jean)
délégué à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
3. Collège administratif
membre titulaire
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Courdouan (Jean)
directeur du travail hors classe
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
Liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
JORFTEXT000000727300(source JORF)
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Jean Courdouan
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentants de l'Etat
Remplace:
M. Vanderpotte
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000162067(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Courdouan (Jean)
délégué à la formation professionnelle, représentant le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres de la Commission nationale Education-professions
membres qualifiés
Titulaires
Groupe:
Commission nationale Education-professions
JORFTEXT000000358928(source JORF)
nomination
13 Mai 199213/05/1992
De: Jean Courdouan
délégué à la formation professionnelle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000357018(source JORF)
délégation de signature
19 Avril 199219/04/1992
De: Jean Courdouan
délégué à la formation professionnelle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000539438(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 199205/03/1992
De: Jean Courdouan
Objet:
délégué à la formation professionnelle
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000161771(source JORF)
nomination
29 Février 199229/02/1992
De: Courdouan (Jean)
directeur du travail hors classe
Objet:
directeur de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Direction de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="1991-10-21"
JORFTEXT000000710030(source JORF)
cessation de fonction
27 Octobre 199127/10/1991
De: Jean Courdouan
directeur de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnnelle"
JORFTEXT000000721248(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 199111/07/1991